Mentions légales

1. Présentation du site Aurore Papineau Coaching

Propriétaire du site et Directrice de la publication
Nom et Prénom : Aurore Papineau
Adresse : 5 rue Er Lann, 56450 Theix
Tél. : 06 50 86 05 59
Mail : info@aurorepapineau.com
SIRET : 937 578 565 00023
Micro-entreprise (non soumise à la TVA)

Plateforme d’hébergement et de conception
Nom : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, IRELAND
Conception graphique : Cedart Studio

le contenu du site. Les illustrations, photographies, logos, et autres visuels (qui ne seraient pas libre de droit) sont créés expressément pour le site et protégés au titre de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions légales. Toute autre utilisation est donc constitutive de contrefaçon et sanctionnée par la loi, sauf autorisation expresse et préalable de la propriétaire du site. Toute reproduction (partielle ou totale) du contenu du site est interdite. L’utilisateur souhaitant copier ou télécharger un élément du contenu du site s’engage donc à demander l’autorisation préalable et expresse de sa propriétaire (info@aurorepapineau.com), sous peine de poursuites.

2. Cookies, Gestion et Protection des données

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3. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site « Aurore Papineau | Coach pour les femmes, les mères et les femmes souffrant d’alopécie » implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les utilisateurs sont avertis des dates et heures d’intervention si une interruption de maintenance technique doit avoir lieu sur le site internet. Aurore Papineau s’efforce de fournir sur le site des informations aussi fiables et sérieuses que possible mais ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des retards dans la mise à jour. Les informations présentes sur le site ne remplacent pas un diagnostic, un suivi ou un traitement médical ou pharmaceutique en cours. Aurore Papineau ne pourra pas être tenue responsable pour tout mésusage fait par les utilisateurs du contenu du site. Les commentaires déposés sur le site sont de la responsabilité de leurs auteurs. En écrivant des commentaires sur le site, l’utilisateur est soumis aux lois françaises. Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire.
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4. Conditions générales de vente

Les prix sont exprimés en Euros. Les micro-entreprises ne sont pas assujetties à la TVA. Il n'y a pas de frais de livraison. Aurore Papineau se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix valable lors de la commande est le prix affiché sur le site le jour de la commande. Par ailleurs, les prix peuvent faire l’objet de promotions liées à l’entreprise ou à ses partenaires. Toute prestation de services, lorsque son prix est supérieur ou égal à 25€ (TVA comprise), fera l’objet d’une note ou facture. En deçà de ce montant, la remise d’une note ou facture est facultative.
- Pour les accompagnements aux particuliers et aux professionnels, la date de réalisation de la prestation est convenue d'un commun accord entre les deux parties.
Vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours (à compter de votre acceptation de l’offre) qui vous permet de changer d'avis, de revenir sur votre achat et d'en obtenir le remboursement sans frais.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez me contacter gratuitement à l'adresse suivante : info@aurorepapineau.com
- Pour les contenus numériques payants : ils sont, quant à eux, exclus de la réglementation relative à la rétractation. Le droit de rétraction ne peut pas être exercé car l’acheteur reçoit le produit immédiatement après sa commande, soit avant les 14 jours prévus. Aussi, lors de sa commande de produits numériques, l’acheteur comprend qu’il ne peut en bénéficier et renonce pleinement à son droit de rétractation. Il ne peut pas obtenir de remboursement suite à sa commande.

5. Propriété intellectuelle

Aurore Papineau est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient des droits d’usage sur tout le contenu du site. Les illustrations, photographies, logos, et autres visuels (qui ne seraient pas libre de droit) sont créés expressément pour le site et protégés au titre de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions légales. Toute autre utilisation est donc constitutive de contrefaçon et sanctionnée par la loi, sauf autorisation expresse et préalable de la propriétaire du site. Toute reproduction (partielle ou totale) du contenu du site est interdite. L’utilisateur souhaitant copier ou télécharger un élément du contenu du site s’engage donc à demander l’autorisation préalable et expresse de sa propriétaire (info@aurorepapineau.com), sous peine de poursuites.

6. Réclamations

Pour toute réclamation, l’utilisateur peut contacter gratuitement la propriétaire du site à l'adresse suivante : info@aurorepapineau.com.
Conformément à l’article L. 152-1 du code de la consommation, l’utilisateur peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation s’il n’est parvenu à résoudre un litige directement avec un professionnel et sous réserve de ne pas avoir préalablement saisi la justice. Tout litige reste soumis au droit français et donc aux juridictions compétentes.